Que se passe-t-il si mon article n’est pas retourné à temps ?

1. La pièce est en cours de cycle : emprunt, transport ou traitement. Dans ce cas, la restitution intervient à la fin du cycle en cours, conformément aux délais indiqués dans les Conditions.
2. Un retard intervient après la date de retour prévue. Deux cas sont distingués :

• Retard imputable au transporteur : retard de livraison, problème logistique, etc. Dans ce cas, la responsabilité de Segna ou de l’emprunteuse n’est pas engagée.
• Retard imputable à l’emprunteuse : une indemnisation peut être appliquée conformément à la grille de retard prévue.

👉 Cette indemnisation vise à compenser la prêteuse pour l’indisponibilité prolongée de sa pièce.

1. Cas exceptionnel de non-restitution prolongée

Si la pièce n’est pas retournée dans des délais significatifs, un litige peut être ouvert et la situation traitée conformément aux Conditions (pouvant aller jusqu’à une indemnisation sur la base de la valeur de remplacement).